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Dernière mise à jour : 23 novembre 2022
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Le site spma.ch a pour objectif de présenter les services proposés par SPMA Software Project Management Sàrl (ci-après : SPMA), spécialisée dans le développement logiciel et les solutions informatiques. Toutes les informations présentes sur ce site sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'être modifiées sans préavis.
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Tous les contenus présents sur ce site, y compris, sans limitation, les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, vidéos, et logiciels, sont protégés par des droits d'auteur et d'autres droits de propriété intellectuelle appartenant à SPMA ou à des tiers. Toute reproduction, distribution, modification, ou utilisation des contenus à des fins commerciales est strictement interdite sans l'autorisation préalable écrite de SPMA.
3. Utilisation du site
L'accès au site est fourni à titre gratuit. L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière légale et à ne pas porter atteinte à son intégrité ou à son fonctionnement. Toute utilisation malveillante ou frauduleuse du site est interdite.
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Les informations et services proposés sur ce site sont fournis "tels quels" et sans garantie. SPMA ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser le site, y compris, sans limitation, toute perte de données, d'activité, de profit ou d'opportunité commerciale.
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Le site peut contenir des liens vers des sites tiers qui ne sont pas sous le contrôle de SPMA. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu ou aux pratiques de ces sites tiers.
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7. Modification des CGU
SPMA se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment et sans préavis. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site. Il vous appartient de consulter régulièrement les CGU afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit suisse. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera de la compétence exclusive des tribunaux suisses du canton de Vaud.
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